Documents Fédéraux téléchargeables
Le Comité Départemental 64 de Surf met à disposition des documents fédéraux, des fiches pratiques juridiques, pour aider les Clubs, les licenciés dans leurs différentes démarches, leurs recherches d'informations.
En cliquant sur le lien ci contre, vous trouverez différents documents téléchargeables, avec des informations sur :

- les affichages obligatoires
- l'agrément et la reconnaissance d'utilité publique
- le certificat médical
- la charte de bonne conduite des Juges et Arbitres
- la charte éthique et déontologie des compétiteurs
- le compte d'engagement citoyen
- créer un Club
- difficultés financières pour les associations
- diplôme pour encadrer la pratique du SUP
- le dopage
- le droit du travail
- les droits d'auteur
- la fiscalité des associations
- le guide sur l'honorabilité des bénévoles
- les labesl
- les moniteurs
- organiser une manifestation sportive
- le règlement disciplinaire fédéral
- le Règlement Intérieur de la FFS
- la règlementation des plages
- les séjours sportifs
- le service civique
- le sport sur ordonnance


Si vous trouvez ou avez à disposition du contenu complémentaire, n'hésitez pas à nous le faire parvenir par mail à cdsurf64@orange.fr